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Bénéfice agricole et forestier
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- Le bénéfice agricole et forestier est constitué par
le résultat obtenu par :
- la culture du sol, notamment l'agriculture, la sylviculture, la viticulture,
l'horticulture, les cultures maraîchère, fruitière,
en pépinières, en serres ;
en ce qui concerne la sylviculture, la seule possession de terrains forestiers
est à considérer comme exploitation forestière ;
- l'élevage ou l'engraissage d'animaux ;
- l'apiculture et l'exploitation de viviers ne comportant pas d'installations
spéciales de nature industrielle ;
- la chasse et la pêche exercées en corrélation avec
l'exploitation agricole ou forestière.
- Voir aussi : Bénéfice
de cession ou de cessation d'une exploitation agricole et forestière
- Voir aussi : Calcul de l'impôt
grevant le bénéfice agricole
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