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Tantièmes

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Illustration représentant le régime d'imposition des tantièmes

  • Quelles sont les particularités du nouveau régime d'imposition dans le chef d'un contribuable résident et dans celui d'un contribuable non résident?
  • Quel est le traitement fiscal des tantièmes dans le chef du débiteur des tantièmes?
  • La charge fiscale globale grevant les tantièmes, c'est-à-dire la charge fiscale cumulée du débiteur et du bénéficiaire, est analysée sur la base de tantièmes bruts de 100 €.
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